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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent … L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du moteur, tournant à grande vitesse.  Les … de nettoyage liquide dans la moquette, la solution étant ensuite extraite par aspiration, qui ne sont pas des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… oxydables (aluminium, cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour … des autres éléments, et la teneur en ce métal doit être suffisante pour réduire la température de fusion ou les conditions d'oxydabilité ou de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… de ficelles, cordes ou cordages        Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui …    A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent … les insectes, etc. Les produits ci‑dessus peuvent avoir subi une imprégnation en vue de les rendre, par exemple, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et … en utilisant un polymère sans additif, est utilisé surtout sous forme de film pour l’emballage des produits … dont la teneur en monomères d’alpha-oléfines est égale ou supérieure à 25 % mais inférieure à 50 % en poids . Sont …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés … autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente … ). Pour ce qui concerne les coussins ou matelas pour sièges susceptibles d'être considérés comme parties de sièges, se …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied permettant d’en régler la hauteur. 2)    Les … sont le plus souvent en bois, en carton ou en métal, et suivent le régime de la matière constitutive. 3)    Les … ou mécaniquement. Bien qu’ils puissent fréquemment susciter par eux‑mêmes un intérêt de curiosité, ils sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… ainsi que les livres dans lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une … les couleurs nécessaires au coloriage, disposées sur un support de papier en forme de palette. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à gorges multiples, par exemple) … d'une carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les … position : 1)    Les parties en métaux communs des articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la … fabrication de la farine (remoulage des sons) et contenant surtout les parties les plus fines de l'enveloppe restant … composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2)   Le péricarpe qu'on enlève du riz au cours de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g : 4804.51 - - Ecrus 4804.52 - - Blanchis … non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, … dans la Note 3 du présent Chapitre, c'est‑à‑dire avoir subi par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, …