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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… salades, en particulier), et confectionnées à l'aide d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, farines, … à table. Les produits de la présente position incluent certaines préparations à base de légumes ou de … (généralement à base de sauce de soja mélangée d'une infusion d'épices dans du vinaigre, avec addition de sel, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, … 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le … hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main ( n° 84.67 ). e) Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et … et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes … . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment … pour les encres d'imprimerie noires, peut être organique ou inorganique pour les encres de couleur. L'excipient est …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en … au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont maintenues assemblées en … ou partiellement assemblés et même être doublés ou revêtus intérieurement. Entrent également ici les merrains, ainsi …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres … précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). … et les coussinets en agate ou en autres pierres gemmes pour instruments de pesage, les guide-fils, les brunissoirs (en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en … 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en … pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points d'intersection de plaquettes ou de croix en terre commune …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments ‑ …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …