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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

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… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le … cuirs et les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à …

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… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition …

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… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

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… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans … la présence de simples garnitures ou accessoires en autres matières (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, …

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… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons non alcooliques …

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… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

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… dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

Section XV > Chapitre 83

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir … se moule facilement. Le zinc est résistant à la corrosion atmosphérique et il est , de ce fait, utilisé principalement …

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… en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même … conçus pour les manèges pour parcs de loisirs ou les attractions foraines ( n° 95.08 ). …

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… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même …

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