… 1) Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la … fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du … et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par effilochage de …
… gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes … publicitaires ou de simple décoration, les « autocollants humoristiques » et les « autocollants pour fenêtres », par … qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme …
… plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de … ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3) Les os acidulés , … c'est‑à‑dire ceux dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur …
… de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de … de fils, etc. L'effilochage est effectué essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans … etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : …
… lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne … forme dans les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est … d'aliments pour le bétail; le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position …
… sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur … dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est monté sur un support constitué, non par du papier ou du … calendrier. Sont exclus de la présente position : a) Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 …
… contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois … et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple … pour tous types d’habitations ( n° 73.08 ) . b) Les armoires conçues spécialement pour résister au feu, aux …
… une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait … éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des … titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol ou moins ( n° 22.02 ). c) Les médicaments des n°s 30.03 ou …
… de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). B) Les cuirs et peaux bruts non … Chèvres, chevrettes et chevreaux ( autres que du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). 2) Porcins, y compris le pécari. 3) Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4) Elans, …
… de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de … exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . …
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