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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
Classification opinions
… à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail .
Adoption
: 1963 …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
Classification opinions
… ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce).
Adoption
: 1961 …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
Classification opinions
… Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6.
Adoption
: 2023 …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
Classification opinions
… 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et 6.
Adoption
: 2003 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm.
Adoption
: 1966 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm.
Adoption
: 1966 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm.
Adoption
: 1966 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm.
Adoption
: 1966 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
Classification opinions
… g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6
Adoption
: 2017 …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10
Classification opinions
… qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau.
Adoption
: 1996 …
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