… La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. … des tableaux noirs d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption …
… et d'une butée et à l'autre d'une butée. Le câble mobile à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de … à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …
… cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de … poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale … Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …
… un objet éloigné. Les dispositifs de l'espèce sont souvent utilisés dans l'enseignement et lors de la présentation … d'exposés pour appeler l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …
… le cadre de levage qui est en outre levé et abaissé par l'intermédiaire du système d'entraînement par courroie. … 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium … au sorbitol, d'une largeur ne dépassant pas 15 cm, au milieu desquelles est fixée, longitudinalement et sur une …
… pour la vente au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation … la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption …
… Serial Bus) d'une machine automatique de traitement de l'information. L'unité de base comprend également deux … par fil, un télécopieur ou un répondeur téléphonique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… se présentant coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités … à faire partie de la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …
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