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Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de … comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries à … en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, l'office, pour le service de la table ou à des … articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et … l'office , tels que les marmites (y compris les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans pression et les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l’hydrogène, de l’oxygène et de … avec le carbone, que les atomes de soufre ou d’halogènes qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou … l’azote, le soufre; ils dérivent des hétérocycles suivants : A.- HETEROCYCLES PENTAGONAUX 1)    Renfermant un …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ Autres crustacés               ‑ Mollusques : 1605.51 ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… le polyisobutylène et les copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des … des couvercles de récipients destinés à contenir des produits alimentaires, des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) préalablement broyées ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… que l'on transforme en acide tungstique. La réduction de celui‑ci en tungstène métallique s'opère généralement soit … la presse hydraulique en lingots ou en barres prismatiques qui, à leur tour, sont disposés dans un four électrique à … de poudre en une masse solide et résistante, sans qu'il y ait désagrégation des barres. Les barres sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… des machines du n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines … de cette position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables permettant d'adapter les machines …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… et accessoires A la différence des loupes du n° 90.13 , qui permettent seulement d'observer l'objet directement et … source lumineuse distincte du microscope ou incorporée à celui‑ci, ainsi qu'un jeu de lentilles constituant le … porte‑objets, d'un ou deux tubes porte‑oculaires (selon qu'il s'agit de microscopes monoculaires ou binoculaires), …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les … telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, …

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