… ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 … chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant du cacao, autres … de ces produits, par exemple), enrobée de chocolat. Toutefois, les tablettes, barres ou bâtons entièrement en …
… communs Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion … ou de camping, les couteaux de sport ou de chasse, etc., tous ces articles étant à une lame ou deux ou plusieurs lames ou autres pièces (poinçon, tire‑bouchon, tournevis, ciseaux, ouvre‑boîtes, etc.,); les …
… lecteur de cassettes magnétiques. 5) Les lecteurs de son photoélectriques . 6) Les dérouleurs de rubans ou bandes, … permettant sa rotation. 7) Les bras, platines , pour tourne‑disques ou électrophones. 8) Les saphirs et …
… peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un … équipés d’une ou plusieurs hélices ou d’un ou plusieurs rotors entraînés par des moteurs, ou d’ailes fixes, et de … que des systèmes permettant d’assurer les fonctions de contournement d’obstacles, de reconnaissance d’objets et de …
… par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu … être unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus … plusieurs couches de peinture déposées à même le plancher. Tous les articles susmentionnés sont fréquemment revêtus sur …
… des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De … roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux … et autres dispositifs de commande. 9) Les freins de tous genres (à mâchoires, cantilever, à tambour, à disque, …
… bouchons de fantaisie. B) Objets pour le service de la toilette , tels que glaces à main, flacons et boîtes à … du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : encriers, écritoires, serre-livres, presse-papiers, ouvre-lettres, … couteaux, les manches et montures de brosses de toilette. Tout comme les articles de bijouterie ou de joaillerie, et …
… soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, … coloriés en surface ou consistant en verre dit antique - de toutes formes, enchâssés dans des baguettes de plomb à …
… par le vide, autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode d'enveloppement protecteur (total ou partiel), en bouteilles isolantes ou autres … en verre pour appareils d'horlogerie, à l'exclusion toutefois des simples globes de protection. e) Les …
… extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de … rosaces et ornements similaires pour la décoration des tombes; des bibelots d'étagères ou de vitrines, etc. 2) …
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