… ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … tissus obtenus ont de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. …
… pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris les … ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de … de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : …
… Il est également utilisé dans la fabrication des prothèses oculaires, des verres de contact et des prothèses dentaires. Les polymères de l'acrylonitrile … de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …
… ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 - - De coton 6208.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … matières textiles ‑ Autres : 6208.91 - - De coton 6208.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles … fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent …
… ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …
… formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les … obtenir des alcools et des boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la mélasse de canne) ou pour la … aromatisées ou artificiellement colorées. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses …
… citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de lettres, les … signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en barrettes des types utilisés … cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, …
… pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique … de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y …
… même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) … position peut être soumis aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. Le talc se présente le plus …
