… destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres et les paillettes en plomb ( n° …
… ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales … var. foliosum ). 2) Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3) Les chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position …
… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm … par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des …
… de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme … Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …
… des positions n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs …
… les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés … , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …
… en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état … 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour …
… à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la … la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et …
… de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles … baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les … de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …
… cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, … tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, … . Sont exclus d'ici : a) Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b) Les résilles et …
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