… du métal fondu et du béton à l'état liquide), visqueux ou non. On y range aussi les machines et appareils de l'espèce … POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES Cette catégorie comprend notamment les pompes à pistons, dont le principe de … Les pompes à matelas d'huile , dans lesquelles un liquide non miscible joue le rôle de la membrane; elles sont …
… s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour … indéterminée, ou bien coupées de longueur et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) … des produits chimiques (nitrates de thorium ou de cérium notamment) entrant dans la fabrication des manchons à …
… les récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le … colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des … ou la manipulation, de bondes et de bouchons (filetés ou non) ou d'autres systèmes de fermeture (couvercles à …
… 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes … que quelques commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux … de commande beaucoup plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., …
… relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) … plaque percée de fentes). Parmi ces articles on peut citer notamment : les lunettes de soleil, les lunettes pour …
… l’espèce pour l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, de textes, … (PLANES, GRENES, POLIS, PAR EXEMPLE) Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les planches pour la … n° 48.16 ). c) Les gazes ou toiles de soie, peintes ou non, montées sur cadres pour l’impression dite au tamis ( …
… machines et appareils du n° 84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n° 84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, notamment aux équipements amovibles pour tracteurs, tels que … agricoles très divers : oeufs, fruits, pommes de terre, oignons, asperges, cornichons, carottes, etc. Ils relèvent de …
… très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme pression en un temps très court. Ces produits sont … aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs consistant en mélanges à … (tétranitrate de pentaerythritol, PETN) ou de TATB (1,3,5-triamino-2,4,6-trinitrobenzène). Les mélanges à base …
… confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de … d'articles du n ° 62.12 . La présente position couvre notamment : 1) Les dessous de bras , généralement en …
… 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre … musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …
Legal note
… Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre … musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …
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