Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des paragraphes a), b) ou … (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; e) les produits …Legal note
… apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des paragraphes a), b) ou … (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; e) les produits … substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… abacavir … abémaciclib … abivertinib … acalisib … aciclovir … acrizanib … adatansérine … adavosertib … adéfovir … aderbasib … adipiplon … adriforant … … ensifentrine … entécavir … éprociclovir … epsiprantel … erlotinib … esmirtazapine … etravirine … etriciguat … …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de tilapias ( … hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et de poissons tête de serpent ( Channa spp. ), frais ou réfrigérés : 0304.31 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la structure … sels de ces produits 2934.92 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2934.99 - - Autres Sont rangés ici les acides … des composés pyrimidiques ou puriques. Ils se présentent en général comme des poudres blanches solubles dans l’eau. Ce …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée … à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet de démêler les fibres, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande partie des impuretés, surtout …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en … - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du … et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, … - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
Explanatory notes
… ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris … développement de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du premier …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai … distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …