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2638 résultats pour "斯图加特大学硕士学位证<网址:zjw211.com>泰兴特拉华州立大学文凭办理-台湾护照模板怎么购买<网址:zjw211.com>双学籍给高中毕业证吗EL"

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… de diffusion de musique et des jouets. Ces poteaux sont reliés à une base tubulaire ronde en acier. Il est conçu … matières plastiques et conçue pour être posée sur le sol. Elle fonctionne au moyen de piles et peut être réglée à six vitesses différentes. Elle comprend des jouets et un appareil musical. Le siège …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… est munie de fenêtres latérales, contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule est équipé … qui se trouve derrière la banquette est séparée de celle prévue pour les passagers par une cloison amovible … une planéité de la partie destinée aux marchandises et de celle placée derrière la partie réservée aux passagers …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   … au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers … en poids. 3.‑  Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont …

Legal note

… carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   … au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers … en poids. 3.‑  Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Legal note

… de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, … communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71);        e)      … utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils …

Legal note

… à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, … communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71);        e)      … utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);         t)  les parties du matériel de … la Section XVII;         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de …

Legal note

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);         t)  les parties du matériel de … la Section XVII;         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les … pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de …

Legal note

… aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les … pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de …

Section XI

Explanatory notes

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; … m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les chaussures et …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; … m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les chaussures et …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de … vente au détail, compris dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate …

Legal note

… composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de … vente au détail, compris dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

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