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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
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1667 résultats pour "新泽西城市大学文凭毕业证哪里能买到<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>沈阳怎么买假的凤凰城大学文凭毕业证-香港驾照到大陆可以直接使用吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>学历证书多长时间cL"
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
Explanatory notes
… combinés à d'autres matières. (En ce qui concerne le
classement
des tubes, tuyaux, etc. en matières plastiques …
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Section I > Chapitre 1 > Position 0106
Explanatory notes
… exemple. E) Autres , les grenouilles, par exemple. Sont
exclus
de la présente position les animaux faisant partie …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… de laine peignée sous forme de fils retors ou câblés sont
classés
aux n°s 51.06 ou 51.07 , selon que la laine cardée …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
Explanatory notes
… linters est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre
exclus
de cette position : a) Les ouates de coton ( …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Explanatory notes
… bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre
exclues
de la présente position les planches à voiles ( …
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Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois
exclus
: a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4705
Explanatory notes
… est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des
autoclaves
et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes …
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Section XV > Chapitre 73
Explanatory notes
… 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la
Nomenclature
, en fonte (telle que définie à la Note 1 du …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… des toitures dans les égouts ou pour le drainage. Sont
exclus
de la présente position : a) Les accessoires de …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
Explanatory notes
… en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le
clinquant
, sont souvent fixées sur papier, carton, matière …
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