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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les tamis et cribles repris ici, on peut citer : Les … criblage des pierres, minerais, etc.), ces cribles étant, conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister … revêtements muraux en matières plastiques fixés de manière permanente sur un support en matière textile, définis par la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge … ). c)     Les toiles, grillages et treillis montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n° 96.04 ). ° °   ° …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température … électrolysant le nitrate de plomb, il se présente sous la forme d'une poudre brune, insoluble dans l'eau, pouvant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, permettant de saisir les poils et de les détacher jusqu'à la … ou des appareils à épiler de la présente position. Parmi celles‑ci on peut citer les têtes, lames, couteaux, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… et outils similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires … et similaires, à molettes, y compris ceux ayant la forme de pinces. 2)   Emporte‑pièce de toutes sortes, pour …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que … d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) … du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici  : a)    Le tarmacadam (pierres dures concassées et enrobées de goudron) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, … pour éliminer l'anhydride sulfureux, et qui est utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici est exclusivement …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… aux fils de papier (simples, retors ou câblés), même sous forme de ficelles, cordes ou cordages non tressés, … papier métallisés ( n° 56.05 ). c)      Les fils de papier armés de métal, ainsi que les ficelles, cordes et cordages …

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