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Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose … du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés … tall oil brut (le tall oil ainsi préparé est connu sous le nom de tall oil distillé), soit par d'autres procédés …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et … ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par exemple, … comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par exemple). 2)    … ou autres articles de maroquinerie ( n°  83.08 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 8301.30 La présente …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les … les couteaux, coussinets et plans en agate, montés ou non) reconnaissables comme étant conçus exclusivement ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour … indéterminée, ou bien coupées de longueur et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) … des produits chimiques (nitrates de thorium ou de cérium notamment) entrant dans la fabrication des manchons à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… les récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le … colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des … ou la manipulation, de bondes et de bouchons (filetés ou non) ou d'autres systèmes de fermeture (couvercles à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes … que quelques commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux … de commande beaucoup plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) … plaque percée de fentes). Parmi ces articles on peut citer notamment : les lunettes de soleil, les lunettes pour …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). Il ne comprend pas non plus les munitions du Chapitre 93 . …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles …

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