Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5104 > 5104.00
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de … de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 - Vodka 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou … 6103.23 ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Vestons : 6103.31 ‑ ‑ De … a) la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en … Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g : 4804.51 - - Ecrus 4804.52 - - Blanchis … Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et cartons Kraft …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des … De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, … 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ) 4407.13 - - De E-P-S … ‑ De bois tropicaux : 4407.21 - - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont … transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres … Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il convient d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …