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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… intervalle plus grand tout en conservant l'étendue du champ exploré. 3)   De la cartouche porte‑objets. 4)   D'un groupe … successivement sur différents points de l'éprouvette à examiner. L'information est obtenue en mesurant les … les électrons secondaires ou les rayons optiques émis, par exemple. Le résultat peut être présenté sur l'écran d'un …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche.  On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également … Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, … fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection … ou les verres à absorption sélective des types utilisés par exemple contre l'éblouissement ou contre l'action des rayons …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière … généralement dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 . A l'exception des produits textiles du n° 58.11, les tissus … d'appareils électriques divers, etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les produits textiles du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… d'acier, d'alliages spéciaux ou d'autres matières (par exemple ferrite de baryum, aggloméré à l'aide de matière … et variateurs de vitesse électromagnétiques .        Il existe plusieurs types d'organes de l'espèce. Les uns … articles de la présente position. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Le ferrite magnétique …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits … de bière, de boissons gazeuses ou d'eau de Seltz, par exemple).        Ces récipients peuvent, sans cesser … (encaustiques, etc.).        Ces articles sont à peu près exclusivement fabriqués en verre ordinaire (blanc ou teinté) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

…               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … parties des machines de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°  8450 .11 La présente …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La lupuline est une poussière … cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : a)    L'extrait de houblon ( n° 13.02 ). b)    Les déchets de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les … ou de carapaces, ainsi que les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, …

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