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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… ‑ ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux … des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux … des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux … des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : … 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un … véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 … à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé d’un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un … et le contenu du récipient dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : 1996 … 4. Valve … un orifice, une tige et un piston muni d'un ressort. L'ensemble est inséré dans la jante sur laquelle le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …