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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces …

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… enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à … ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, …

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… en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à … ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres …

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… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent …

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… Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); …

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… 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           … * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme …

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… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances … poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette …

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… dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances … poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 … cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à …

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… n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 … cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le … les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier …

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… a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le … les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

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… au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

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