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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent … le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou … et des produits pour la production de la lumière-éclair. Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent … le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui … aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : … constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments naturels …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents … mm), consistant chacune en une feuille d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… de maintenir en place le monolithe céramique d'un pot d'échappement catalytique de véhicule automobile tout en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le … les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que … ( n° 56.07 ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les mâts, écoutilles, bastingages et parties de coques, présentant le …

Legal note

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI … de sodium anhydre, obtenue uniquement par prélèvement mécanique de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formée … libre à la surface de la mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) qui cristallise à partir de la saumure …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… jambes. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement similaire à un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes … de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage.  Les équipements de travail … chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte de déchargement.  Le siège de l’opérateur peut pivoter sur … de 25 km/h et est conçue pour préparer, transporter et décharger du béton et du mortier sur le chantier. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… verre par le processus de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur qui … visible et convertit cette lumière visible en signaux électriques. Il est utilisé dans un détecteur numérique de rayons X, à des fins médicales et …

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