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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

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… des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …

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… sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); … fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

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… spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); … fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

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… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section VII

Explanatory notes

… et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par … en matières plastiques) même revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

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… et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

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… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Legal note

… à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement … matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre …

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… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les … c)     Les instruments de musique constituant des objets de collection du n° 97.05 (par exemple des instruments …

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… ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les …

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