Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2409 résultats pour "英国留学存款证明流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白银萨顿科菲尔德学院文凭毕业证哪里可以做假的-苏利文大学学生卡<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西南浸会大学留信网认证SS"

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. … GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre comprend les articles de …

Legal note

… confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XVII > Chapitre 88

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou … du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, …

Legal note

… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou … du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par …

Legal note

… par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels … ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus …

Legal note

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne … Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous …

Legal note

… bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite … de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la …

Legal note

… ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces … d'aluminate de soude) pour en éliminer les impuretés non dissoutes (oxyde de fer, silice, par exemple); dissociation de l'aluminate de soude pour faire déposer …

Legal note

… silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de …

Legal note

… éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les …

Legal note

… toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs