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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… « café instantané ») (200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton … Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être … un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de … élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, … le dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… une table de composition portant la surface sensibilisée. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… de jus de citron (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est … un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …