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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec … en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ … n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le …
Explanatory notes
… - Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses - Autres machines et appareils … pour le battage 8433.53 - - Machines pour la récolte des racines ou tubercules 8433.59 - - Autres 8433.60 - Machines … agricoles pour la récolte des produits (coupe, arrachage, ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de …
Explanatory notes
… des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de … fins thérapeutiques ou prophylactiques. Ils se présentent généralement en ampoules (par exemple, l'eau bidistillée en … le bicarbonate de soude et la poudre de tamarin) qui, en raison de leur conditionnement et notamment de la présence …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que …
Explanatory notes
… pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que … relève du n° 30.04 . C.‑ COMPOSES INORGANIQUES DIVERS On range, en outre, dans la présente position, les produits … continue, de l'oxygène, de l'azote et des gaz rares. En raison de son évaporation rapide, on l'emploie dans les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
Explanatory notes
… uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La … principalement pour la récupération de ces métaux. On y range en particulier : A) Les cendres contenant des métaux … monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, …