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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres …
Classification opinions
… hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores gravés. Le lecteur de son … du support. 2) Les systèmes de lecture optique par faisceau laser . 3) Les lecteurs de son magnétiques …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, … taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés … vivant sur certains cactus. On trouve dans le commerce trois sortes de cochenilles : la noire, la grise ou argentée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets … étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes … ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … 100 g/m 2 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur … avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8711.30 - A moteur à piston, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
Explanatory notes
… pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures … et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones brillantes visibles de loin. B) Les éléments d'optique en verre … d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 … outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres … n° 82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1) Les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …