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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui … poignée, pivote sur son axe et s'ouvre vers l'arrière. Le support est aménagé pour recevoir un bac à eau rectangulaire … placés trois récipients contenant le combustible (sous forme de gel, par exemple). Cet appareil a une longueur de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, … de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique (polyamide …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un … pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance … amovible, axe qui est connecté à un moteur électrique lorsque la cuve est disposée dans l'appareil. Un système de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La … matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la matière …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … à pellicule chauffante imprimée , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … est d’une rigidité comprise entre 60 et 95 (dureté shore) et d’épaisseur entre 3 et 15 mm. Elle est fixée d’une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 ampoules colorées montées sur un fil et fixées à un cadre qui forme …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle …