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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… soit être totalement ou partiellement automatique. On distingue : A)    Les machines et appareils pour le brasage … surface du joint par capillarité.  Le brasage fort peut se distinguer du brasage tendre par la température du point de … est fournie par un arc focalisé qui, par ionisation et dissociation, transforme un gaz auxiliaire à l'état de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), … soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe … , sortes de mandolines.       d)    Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… articles imprimés (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations … exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres imprimés comportant un texte, une … . En revanche, certains articles de papeterie revêtus d'impressions présentant un caractère accessoire par rapport …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique 9108.12 ‑ ‑ A affichage … les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. Ces mouvements …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… préalable à 1000 °C environ, puis à la graphitation, soit directement à la graphitation.        On obtient ainsi un … l'on peut caractériser comme étant celle du graphite par diffractométrie au moyen des rayons X, est homogène. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . Lorsqu'elles ne sont pas conditionnées pour la vente au détail, ces préparations … des oiseaux. 7)   Les solutions de chlorure de s odium conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… d'acides, etc.), robinets à acides, serpentins, colonnes de distillation, de ruissellement, etc., anneaux de Raschig … cristalline (en alumine, en carbure de silicium, en dioxyde de zirconium, ou en nitrure de silicium, de bore ou … métal ou en graphite, par exemple) peuvent également être dispersées dans la matrice pour former une matière céramique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives … ou profileurs (graders) , qui sont des machines de divers types, conçues pour niveler ou régulariser d'une … le transport des déblais équipée d'une lame fixe ou d'un dispositif mobile comportant plusieurs lames. D)   Les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… à partir de farine ou de son.        Les préparations, dites corn flakes , proviennent de grains de maïs qui, … grains de blé ou d'autres céréales.        Les produits, dits puffed rice et puffed wheat sont également classés ici. … en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en projetant les grains …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie … que caviar ou succédanés de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction entre les produits du présent Chapitre et ceux … et autres invertébrés aquatiques présentés dans les divers états prévus dans les positions du Chapitre. Le fait …

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