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Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses suivent, en revanche, le régime des ouvrages du métal …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… articulés, c'est‑à‑dire avec axes, tubes, rouleaux ou rivets d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… mélangées à la céréale de base, ‑     de matières diverses : débris de feuilles, de tiges, matières minérales, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, …

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