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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1653 résultats pour "高中毕业证书的尺寸大小<网址:bzw985.com>崇州高中毕业没发毕业证怎么办-海德堡应用技术大学经济学文凭证书<网址:bzw985.com>大学成绩单原件怎么改iV"
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
Explanatory notes
… etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses
suivent
, en revanche, le régime des ouvrages du métal …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
Explanatory notes
… articulés, c'est‑à‑dire avec axes, tubes, rouleaux ou
rivets
d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
Explanatory notes
… de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties
suivent
le régime de la machine elle‑même ou sont classées, …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
Explanatory notes
… peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats
relativement
gros (de la dimension d'une bouchée, par …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
Explanatory notes
… mélangées à la céréale de base, ‑ de matières
diverses
: débris de feuilles, de tiges, matières minérales, …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1108
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Section X > Chapitre 48 > Position 4804
Explanatory notes
… non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés
suivant
d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, …
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