Système harmonisé

2022
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Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… battitures, qui sont essentiellement des oxydes, relèvent également de la présente position. Sont compris dans la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… ils sont classés au n° 30.06 .        Appartiennent également à la présente position les blocs, plaquettes, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… des produits destinés à donner du brillant aux cuirs. Sont également exclues de la position : a)    Les préparations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… le titre (décitex, par exemple) des fils utilisés doivent également être les mêmes;        -    de la même couleur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… les exclusions ci‑après). Les nitrates basiques entrent également dans cette position. 1)    Nitrate de potassium …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… l’ hydroperoxyde d’éthyle et le peroxyde de diéthyle. Sont également compris dans cette position les peroxydes …

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