Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2837 résultats pour "AT"

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

Legal note

… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le … cuirs et les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à …

Legal note

… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

Legal note

… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans … la présence de simples garnitures ou accessoires en autres matières (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, …

Legal note

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons non alcooliques …

Legal note

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

Legal note

… dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

Section XV > Chapitre 83

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du … et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs