… fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2) Les têtes de …
… suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et les bouteilles … essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les ouvrages de …
… peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut … lieu à de nombreux dérivés par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont … sont des formes tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des …
… parfois d'aspect soyeux; sa couleur, très variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, … allant de bleu foncé à noir ou vert sombre; elle est translucide à partiellement opaque. L’amiante crocidolite, appelé aussi amiante bleu, a une résistance plus élevée à la traction, mais une résistance inférieure à …
… bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les … égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a) Les articles de tonnellerie …
… ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de … sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . - Exemples de pneumatiques pour véhicules … pour véhicules ou engins forestiers : N° 4011.80 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de …
… de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … ci-après : 1) Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments …
… ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques …
… de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées … comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de …
… froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position … telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines … relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
