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Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés … est appelée tantôt pâte chimico‑thermomécanique (CTMP), tantôt pâte mécanique chimico‑raffinée (CRMP), tantôt …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… principalement comme matière première pour la fabrication d'électrodes (coke de pétrole calciné) ou comme combustible … des huiles de graissage au moyen de certains solvants sélectifs. 2)   La gomme de pétrole et les autres substances …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou … la semoule constitue aussi un produit alimentaire directement utilisable comme tel, notamment pour la … etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. … basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme diélectriques, comme antimoussants, comme produits de … 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est pas affectée par de hautes ou de basses températures. Ils …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements … avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du … en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière … caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI . b)    Les parties et …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des spectacles par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de … intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b)   Les jouets …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de … Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies actuelles utilise des coins ou matrices en acier comportant …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du … pur, il est employé comme métal de revêtement (par dépôt électrolytique), comme catalyseur, comme liant dans la … eux qui sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres caractères ( n°  96.11 )), à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, …

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