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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … et appareils de ce Chapitre peuvent être en toutes matières, y compris les métaux précieux ou plaqués ou … ). b)    Les instruments de musique qui, par la nature des matières constitutives, leur facture relativement …

Legal note

… métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du … et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section I

Explanatory notes

… produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Legal note

… 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en … (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les … presse. L'étain s'oxyde difficilement à l'air, mais il est attaqué par les acides concentrés. * *    * Le principal …

Legal note

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des … et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des cultures de micro‑organismes et des … d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les …

Legal note

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1. Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de … à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le battement …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de … destinées à être ajoutées, en proportion variable pouvant atteindre 15 à 20 % des produits finis, à la farine ou à la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… 1. Préparation comprenant, indépendamment de nombreux autres … tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour lessives, par addition de … de sodium, de gomme de guarée, de carraghénine, d'alginate de sodium et de gomme de caroube, destiné à être …

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