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Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… châtaigne d'eau. La position ne comprend pas  : a)    Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer … -       Les vêtements comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. … pour la fabrication du cacao en poudre ou comme couverture d'articles en chocolat. Le produit obtenu par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers … verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE CARTHAME.        Les … des produits pharmaceutiques, des résines alkydes, des peintures et des vernis. C)   HUILE DE COTON.        Cette …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… de maïs en vue de l'obtention du 2‑furaldéhyde, dénommés moutures de rafles de maïs hydrolysées . Les produits de la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux … du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues de bractées adhérentes), elles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà … de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter … numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également comprises …

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