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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants … 3) Les sous-bas, qui se placent sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le … 5) Les protège-bas, articles le plus souvent en forme de semelles légèrement recourbées sur leur pourtour ou bien en …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en … ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni …
Explanatory notes
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets … feuilles de betteraves. 4) Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5) Les déchets de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y … ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… … fumarate de tépilamide … tradécamide … valrocémide … versétamide …Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes …
Explanatory notes
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes … comprend les appareils, instruments et machines : A) Servant à déterminer directement le poids soit par … poids en toutes matières et de toutes formes, isolés ou en séries, avec ou sans leurs boîtes ou écrins, destinés aux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
Explanatory notes
… termes de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission … ne sont pas montées (régime de ces machines ou appareils ‑ Section XVI notamment). b) Les courroies transporteuses …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). … comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …