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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, … et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, … ski du type mentionné ci‑dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par‑dessus la combinaison. …

Legal note

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, … et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, … ski du type mentionné ci‑dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par‑dessus la combinaison. …

Section XV

Explanatory notes

… poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 … par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées …

Legal note

… poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 … par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux … Adoption : 1986 … 3. Produit stratifié en textile et en matières plastiques , constitué de deux films de … l’une des couches en matières plastiques sont imprimés des images et des renseignements sur les produits alimentaires, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… alors dans une colonne de chromatographie liquide à haute performance (HPLC). Elle est utilisée, de concert avec … la mesure du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … … in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le plasma humains par immunoabsorption liée aux enzymes …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de … rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La … d'un produit textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… lequel les équipements de travail sont montés de manière permanente.  La cabine et le châssis de véhicule … d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction … pivoter sur 180°.  Cette bétonnière atteint une vitesse maximale de 25 km/h et est conçue pour préparer, transporter …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… constitués principalement par une étoffe de bonneterie en matière textile synthétique, sur laquelle ou aux extrémités … du papier protecteur, à être collé à même la peau, de manière à épouser parfaitement la partie inférieure d'un … est recouverte par thermosoudure de deux couches de matières textiles tricotées en polyester. Application des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions … principal et la poche dorsale sont entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites pochettes sont doublées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , consistant en un châssis à six … fermée pour le conducteur montée sur le châssis, d'un mât de levage télescopique vertical fixé à l'avant du … conteneurs jusqu'à une hauteur de 13 mètres. Leur vitesse maximum est de 23 - 24 km/h et leur vitesse de levage de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; … entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         …

Legal note

… ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; … entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         …