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Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… de sodium . On les obtient en fondant du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est … la porcelaine ou de produits réfractaires). Les silicates naturels sont exclus de cette position. Parmi ceux‑ci, on …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de chauffage central ainsi que dans …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières … couvre-parquets reconstitués, etc. 4)    La farine de cuir, provenant de la mouture de déchets de cuir et utilisée …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… et la caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après … de fruits, de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le régime, pour autant que …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… range notamment dans ce groupe : 1)   Les eaux minérales (naturelles ou artificielles) additionnées de sucre ou … édulcorants ou aromatisées . 2)   Les boissons telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables ordinaires, additionnées ou non de sucre ou d'autres …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… (en masse, par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( n°s 34.04 , 38.24 , etc.). C)   Autres compositions … les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire contenant généralement plus de 2 % en poids d'additifs. Ces … α de sulfate de calcium, une forme qui n'existe pas dans la nature et qui peut être produite, notamment, par …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… sont à base de nitrocellulose (nitrates de cellulose), ordinairement de coton-poudre ou fulmicoton, associée à … chimique définie, présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). b)    Les explosifs préparés du n° 36.02 . …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… broyé ou parfois la sciure de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut … unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par … ci‑dessus, il a été introduit du liège broyé et qu'il n'a pas été incorporé de pigments, le linoléum réalisé en …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… de bonneterie-chaîne d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Elle comprend … Note 1 de sous-positions du présent Chapitre). Les détails concernant la fabrication de la bonneterie-chaîne (y compris …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… assurée par le vide, autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode d'enveloppement protecteur (total … de cette position sont faites habituellement en verre ordinaire ou en verre à faible coefficient de dilatation.  … mosaïques, même encadrés; bouées de sauvetage, ceintures de natation. Sont, en outre, exclus de la présente position : …

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