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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Legal note

… à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement … matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre …

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… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les … c)     Les instruments de musique constituant des objets de collection du n° 97.05 (par exemple des instruments …

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… ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus … (n°s 88.02 ou 88.06), les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs (n° 88.02), ainsi …

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… et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou … dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …

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… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique …

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… 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées …

Legal note

… d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse … maigres ainsi que la graisse de porc et la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, du n° 02.09 . …

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… pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de … comprend également des articles confectionnés en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux …

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… d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des … même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets. Les légumes présentés dans un état ne relevant … poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pommes de terre ( Chapitre 11 ) et des légumes …

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… des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des …