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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules …
Explanatory notes
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules … englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles … 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles … ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages … à base de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les ouvrages réfractaires conçus pour résister aux … bacs, cornues et autres récipients fixes à simple ou double paroi (pour galvanoplastie, stockage d'acides, etc.), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur …
Explanatory notes
… et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur … ils peuvent également être en matières plastiques ou en papier. Pour être compris dans la position ils doivent avoir … position : a) Les rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier que l’on monte sur des machines à calculer, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, …