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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… à classer comme un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… aqueux . La présente position ne comprend pas  : a)  Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… de palmiste; Graines de perilla; Graines de pulghère; Pépins de raisins; Graines de ricin; Graines de sésame; …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… également les eaux glycérineuses , sous-produits de la préparation des acides gras, ainsi que les lessives …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… boissons, et le fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… plus longues et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues que les traverses …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… Les tissus du n° 58.01 . c)    Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d)    Les tissus à point de gaze ( …

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