… xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. … (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, …
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… xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …
… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1) Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …
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… tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; b) … (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur …
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… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; b) …
… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels … En règle générale, les parties en métaux communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir … Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, …
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… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels …
… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières … caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition …
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… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières …
… appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales 8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de … pour le rafraîchissement de l'air - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 - - Des …
… la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les … produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de …
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