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Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); …        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); … de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); …        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); … de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les … Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du … dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de …

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… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les … Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du … dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02); … décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

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… du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02); … décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

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… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        … cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à … siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, …

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… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        … cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à … siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés … le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à …

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… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés … ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de … tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          …

Legal note

… bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de … tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que … contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés …

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… calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que … contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui … pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine … que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de …

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… utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui … pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de … de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité …

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… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de …

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