… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa … calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate …
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… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa …
… des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans … d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte … Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont …
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… des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans …
… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites … l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est … traité. IV. Affinage de l'étain brut ainsi obtenu par divers procédés qui permettent d'acquérir du métal presque …
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… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …
… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa … des monnaies. * * * Les principaux alliages de nickel avec d'autres métaux communs, compris dans le présent …
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… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa …
… (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce … CONSIDERATIONS GENERALES Le tabac provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille …
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… (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce …
… ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou … utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . Les produits du présent Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. En ce qui …
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… ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou …
… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure … L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le …
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… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …
… vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces … terre, oignons potagers, échalotes et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans …
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… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent …
… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou … Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2) Des cultures de …
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… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou …
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