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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, … d’autres additifs. Le produit est un liquide brun rougeâtre, transparent, aqueux, avec un goût sucré et acide …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de … couleur jaune pâle à brun clair, contenant en poids 50 % de kérosène et 50 % de paraffine. La paraffine consiste en …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont … de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités … Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et …

Legal note

… tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement parasiticide d'arbrisseaux, … semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. … siège pour le conducteur et munies d'un balai de ramassage rotatif, d'une benne à ordures et d'un ventilateur pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une capacité de mémoire de 192°Mo, … imprimés sur laquelle sont montés 1°) une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») se présentant sous forme d'un circuit intégré, 2°) un microcontrôleur se présentant sous forme d'un circuit …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à … adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … 3. Produits destinés à la fabrication d'aliments pour animaux , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… pour catadioptre, en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de forme … etc. Adoption : 1996 … 8. Grille de renforcement souple, en rouleaux, constituée de fibres (ou fils) de polyester à … aux UV. – Préhension frontale ou latérale avec kit. – Roues de 160 mm de diamètre à bandage en caoutchouc souple. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en … beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, … de cellulose. Le poids total de la capsule de tabac est d'environ 0,56 g. La capsule de tabac est insérée au bout de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… forme parallélépipédique (22 mm de côté et 7 mm d’épaisseur environ) contenant de l’extrait de ginseng fortement … concentré et mis au type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 % en poids), de l’huile végétale, de la … toux constitués essentiellement par du sucre et des agents aromatisants, par exemple, menthol, eucalyptol ou essence de …

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