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Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… les colles et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute espèce à … cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici.        Lorsqu'il s'agit de produits pouvant servir à … substances ajoutées ne relevant pas de ce Chapitre (cires, esters de colophane, gomme-laque naturelle non …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… 7013.41 - - En cristal au plomb  7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6   par … pour bébés, brocs, pichets, assiettes, saladiers, sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… avec des fils textiles. Au nombre de ces fils, on peut citer :         1°)   Ceux dont l'âme est en fer ou en acier et qui sont destinés à la fabrication de carcasses … CHAINETTE » Ces fils sont obtenus sur métier de bonneterie circulaire. A l'état aplati ils présentent une largeur …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas … fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas … sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane sulfonamides * . Par …   La p - aminobenzène sulfonacétamide . 7)    Le Sildénafil citrate . 8)    La sulfapyridine (DCI) ou p -aminobenzène …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… les turbopropulseurs ou autres turbines à gaz. Sont repris ici, non seulement les propulseurs à réaction autres que les … notamment, pour actionner des dispositifs de génie civil. 7)  Les moteurs hydrauliques à réaction, dits … d'eau ou d'assèchement ou de petites génératrices d'électricité. Les hélices et roues éoliennes formant corps avec une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 44.21  -  Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils               - … Ils sont obtenus au moyen de tronçonneuses à scies circulaires multiples.        Les pavés peuvent être munis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… divers. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les massicots, découpeuses et cisailles à couteaux multiples pour le découpage en … des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques ( n°  90.10 ). 2)    Les machines à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou diversement colorée et possédant un très beau … (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres polymères …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, … ils ont généralement comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un diapason ou un quartz piézo‑électrique. … carillon à gongs multiples. Parmi ces appareils , on peut citer : Les horloges publiques, les horloges d'appartements, …

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