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Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle … Dans cet état, ils se présentent généralement sous forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre.        …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non … a)    Les gants, mitaines et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante … sols, à base de matières plastiques et additionnées d'une forte proportion de matières de charge et qui sont …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur … cacao ( n° 18.02 ). b)    Les fèves de cacao broyées sous forme de pâte ( n° 18.03 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… tels que les blocs et plaques découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, … pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, … fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, … la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la … à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas  : …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long … cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger …

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