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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules … engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée … alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de … et du géraniol extraits d’huiles essentielles. Le produit est utilisé comme matière de base pour la fabrication de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… 1. « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes , consistant en un substrat de ferrite et une couche d'antimoniure d'indium … magnétique, monté sur une grille de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit électronique extérieur. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des … diffère selon son état et si elle a été raffinée.  Elle se distingue de l'huile de palmiste ( n° 15.13 ), qui est obtenue à partir des mêmes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour … feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( … de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ Sans coques               ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En coques 0802.42 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Pistaches : 0802.51 ‑ ‑ En coques 0802.52 ‑ ‑ Sans coques …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement … pour former des bandes. 2)   Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des usages …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… (brai, goudron de houille, etc.), peut contenir des substances diverses telles que des poudres métalliques. … de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et destiné, par exemple, à augmenter la conductibilité ou … une mèche, ou âme, en substances propres à améliorer la stabilité de l'arc et à produire une lumière de forte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… ou sans dispositif de déplacement par chemin de roulement, destinées à maintenir et à guider les câbles électriques ou … : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule … de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, …