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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… - Autres groupes électrogènes : 8502.31 - - A énergie éolienne 8502.39 - - Autres 8502.40 ‑ Convertisseurs … la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans … à moteur électrique qui peuvent être montées de façon solidaire sur un socle, bâti ou support commun (groupes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente … à couper le pain, le jambon, etc.). 4)    pour machines agricoles, horticoles ou forestières , par exemple, les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de cette position … électrique (un accumulateur électrique, un condensateur, un volant moteur/générateur, par exemple). Il existe différents … alimentés par des jeux d’accumulateurs électriques. Les trolleybus tirent leur énergie de câbles aériens et les …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… de poisson. Contrairement aux caséines, elles sont solubles aussi bien dans l'eau qu'en milieux alcalins et leurs solutions se coagulent sous l'action de la chaleur.        …        Ces substances sont utilisées dans la préparation de colles, d'aliments ou de produits pharmaceutiques, dans les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… b)   Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par … pyrotechniques, dispositifs fumigènes éventuellement colorés. Leur caractéristique générale est de fournir un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre procédé pour autant que le produit … ou de couvre‑lits, d'alèses pour matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… de mine orange s'applique, soit à un minium très pur, plus coloré et moins dense que le minium courant, soit aussi à … à préparer des peintures antirouille ou des mastics, à colorer la cire à cacheter. Il sert également comme couverte … de plomb, il se présente sous la forme d'une poudre brune, insoluble dans l'eau, pouvant enflammer les matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres … nettoyer les tapis et moquettes sur place par injection de solution de nettoyage liquide dans la moquette, la solution étant ensuite extraite par aspiration, qui ne sont …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues … similaires ‑ et les peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet).         Les termes astrakan, … ou de l'écharnage (enlèvement du tissu fibreux et adipeux collé au derme). Sont également classées ici les parties de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même … publiés sous la forme de feuilles séparées ou simplement collées et principalement composés de textes relatifs aux …