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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques … fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les … des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour …
Explanatory notes
… et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour … à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 ‑ ‑ Cartouches 9306.29 ‑ ‑ Autres 9306.30 … genres, à blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
Explanatory notes
… de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la … quand un produit fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, … utilisations industrielles. Les substances dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon les diverses …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de … position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, … produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils … ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …